Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE
/
ITALIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITALIQUE
COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE, (Société Anonyme), Champs des

Numéro de dépôt :
1707024
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2011
ITALIQUE de COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE

Présentation de la marque ITALIQUE

Déposée le 26 février 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITALIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE domicilié(e) Moutons, 16440 ROULLET SAINT ESTEPHE (dossier no 2192606) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2192606) - France.

La marque ITALIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITALIQUE est expirée depuis le 26 février 2011.

COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE a également déposé les autres marques suivantes : CREAPAC LA COURONNE , LA COURONNE e-envelop , PAPER SYSTEM LA COURONNE , INSERT , LA COURONNE DISTRIPOST' , LA COURONNE LIVR'ENVELOPPE , SYNONYME , INSERT , PAPETERIE ROBERT , E-envelop


COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE, (Société Anonyme), Champs des - Moutons, 16440 ROULLET SAINT ESTEPHE (dossier no 2192606) - France - SIREN 775563489


Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2192606) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2001 n°2192606 - Publication au BOPI 2001-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 11 février 2008 - Changement de nature juridique n°468613 - Publication au BOPI 2008-02-11

Inscription le 9 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323449 - Publication au BOPI 2001-05-09

Papiers et enveloppes